Mentions légales

Mentions légales

Le présent site www.clubabonnes-ladepeche.fr est la propriété de la Société La Dépêche du Midi.

Editeur : Société La Dépêche du Midi SA au capital de
Avenue Jean Baylet 31095 TOULOUSE Cedex 09
Immatriculée sous le numéro 57080454200365 RCS Toulouse

Directeur de la publication, Evelyne Jean BAYLET Président du Conseil d'Administration
Hébergeur technique : DATEM
.
La société La Dépêche du Midi se réserve le droit de faire évoluer et de modifier les conditions d'utilisations et le contenu du présent site à tout moment et sans préavis.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Le site internet www.clubabonnes-ladepeche.fr est exploité par la société La Dépêche du Midi. Conformément aux dispositions de la Loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site internet www.clubabonnes-ladepeche.fr par la société La Dépêche du Midi a fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés), sous le numéro 1190752.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34 et suivants de la loi précitée), qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à :
La Dépêche du Midi
Service Abonnements
Avenue Jean Baylet
31095 TOULOUSE Cedex 09

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET DE PROPRIETE INDUSTRIELLE
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images, informations, documents, services et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de La Dépêche du Midi et/ou de ses partenaires et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site (ou de l'un quelconque des éléments qui le composent) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse préalable de La Dépêche du Midi est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.
La reproduction de tous documents publiés sur le site www.clubabonnes-ladepeche.fr est toutefois autorisée aux seules fins d'information, à titre strictement personnel et privé et dans un but non lucratif.
Egalement, les marques et/ou logos figurant sur ce site sont des marques déposées et/ou des créations protégées, propriété exclusive de La Dépêche du Midi ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos, sans l'autorisation expresse préalable de La Dépêche du Midi est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.